Statuts Internes de L'Académie Royale de France

Citation :: 1. De l’identité de l'Académie Royale de France.

1.1 L'Académie Royale de France est une institution de France, placée sous tutelle royale.
1.2 L'Académie Royale de France a pour mission de créer, de soutenir, de défendre le patrimoine immatériel français, et de faire rayonner la grandeur de la France.
1.3 L'Académie Royale de France siège au Palais des Académies. Sa juridiction est l'ensemble du Royaume de France et autres fiefs et territoires de Sa Très-Aristotélicienne Majesté.
1.4 L'Académie Royale de France possède un Sceau duquel seront scellés tous les actes qui s’expédieront par son ordre. Sur le Sceau académique sera représentés une couronne de lauriers.

2. De la structure de L'Académie Royale de France.

2.1.Le Grand Académicien Royal de France.

2.1.1 Le Grand Académicien Royal de France préside à titre honorifique le Collège Académique Royal de France; il est le garant du bon fonctionnement de l’institution, de la sérénité des débats académiques et de l’identité de l’institution. En outre, il est chargé de représenter publiquement le Collège des Académiciens Royaux.

2.1.2 Le Grand Académicien Royal de France est nommé par et parmi le Collège des Académiciens Royaux après approbation du Roy ou par défaut du Grand Maître de France pour un mandat de trois mois, renouvelable sans limitation.

2.1.3 Le Grand Académicien Royal de France peut être destitué par vote à majorité simple des ballottes par le Collège des Académiciens Royaux ou par intervention directe du Roy.

2.2. Les Académiciens Royaux de France.

2.2.1 Les Académiciens Royaux de France sont les éminentes personnalités qui, de par leur assiduité au travail, dirigeront l'Académie Royale Française dans l’exercice de ses missions. Elles devront impérativement résider sur les territoires français.

2.2.2 Les Académiciens Royaux de France sont cooptés par le Collège Académique Royal de France, Dans certains cas et si le candidat est porteur d'un projet d'intérêt public, le Collège des Académiciens Royaux ballottera la réception d'un candidat spontané.

2.2.3 Les Académiciens Royaux de France sont reçus et révoqués à la majorité simple par le collège des Académiciens royaux de France, lesquels rendront leurs avis par les ballottes dont chacun des Académiciens possèdera une blanche et une noire.

2.2.4 Les Académiciens Royaux de France auront la possibilité de créer et de prendre la direction d’un Institut Académique Royal après présentation au Collège des Académiciens Royaux de France et accord de celui-ci après vote à la majorité simple des ballottes.

2.2.5 Les Académiciens Royaux de France se comporteront toujours en êtres de bonnes mœurs, de bonne réputation, de bon esprit et agiront toujours de manière propre aux fonctions Académiques et aux lois du Royaume. Cependant et à ce titre, une procédure en justice sera temporairement suspensive des fonctions Académiques durant son instruction, et une condamnation effective ouvrira un vote de destitution par le Collège des Académiciens Royaux.

2.2.6 Tout Académicien Royal de France qui fera l’objet d’un vote de destitution devra se retirer et ne pas participer aux débats et vote référents à sa destitution. On lui aura laissé auparavant le temps et les moyens de s’expliquer de sa situation.

2.3. Les Académiciens Honoris Causa

2.3.1 Les Académiciens Honoris Causa sont les Académiciens reçus mais ne résidant pas sur le territoire français.

2.3.2 Les Académiciens Honoris Causa sont soumis aux mêmes réglementations que les Académiciens Royaux de France.

2.3.3 Les Académiciens Honoris Causa peuvent siéger et participer aux débats du Collège des Académiciens Royaux mais sans pouvoir exercer de droit de vote.

2.3.4 Les Académiciens Honoris Causa ne pourront prendre la direction d’un Institut Académique Royal que si un Académicien Royal de France accepte la supervision de l’institut.

2.4. Les Maîtres Académiques

2.4.1 Les Maîtres Académiques sont chargés de seconder les Académiciens royaux dans l’exercice de leurs fonctions, sans néanmoins pouvoir se substituer à eux au devant du Collège des Académiciens Royaux de France.

2.4.2 Les Maîtres Académiques sont reçus par la seule volonté des Académiciens Royaux en charge d’un Institut Académique royal dans la limite d’un Maître Académique par institut.

2.4.3 Les Maîtres Académiques sont révoqués par la seule volonté de l’Académicien Royal en charge de l’Institut Académique royal où le Maitre officie.

2.5. Les Copistes Académiques

2.5.1 Les Copistes Académiques sont la base de l'Académie Royale de France, ils oeuvrent sous la direction de l'Académicien Royal en charge de l'Institut Académique Royal où ils sont affectés à la réalisation des missions dudit Institut.

2.5.2 Les Copistes Académiques sont reçus par la seule volonté des Académiciens Royaux en charge d’un Institut Académique Royal.

2.5.3 Les Copistes Académiques sont révoqués par la seule volonté de l’Académicien Royal en charge de l’Institut Académique royal où le Copiste officie.

3. Du Collège des Académiciens Royaux de France

3.1 Définition

3.1.1 Le Collège des Académiciens Royaux de France est l’assemblée souveraine et décisionnaire des Académiciens Royaux de France.

3.1.2 Le Collège des Académiciens Royaux de France sera toujours composé d’un minimum de cinq sièges d’Académiciens Royaux de France.

3.2 Fonctionnement

3.2.1 Le Collège des Académiciens Royaux de France statue par vote à majorité simple des ballottes en toutes les matières de nominations, de révocations, de publications et toutes autres initiatives Académiques établies au nom de l'Académie Royale Française.
Quand les avis se trouveront égaux, la ballotte du Grand Académicien royal de France comptera double.

3.2.2 Le Collège des Académiciens Royaux de France délibère à huis clos et chaque Académicien Royal de France est soumis à un devoir de discrétion quant à ce qui y est établi en son sein afin de se protéger de toute influence extérieure.

3.2.3 Le Collège des Académiciens Royaux de France délibèrera toujours tout haut et de rang, sans interruption ni jalousie, sans reprendre avec chaleur ou mépris les avis de personne, sans rien dire que de nécessaire, et sans répéter ce qui aura été dit ainsi que par qui.

3.3 Avis Publics

3.3.1 Le Collège des Académiciens Royaux de France publiera l'ensemble de ses décisions sous forme de Décrets Académiques scellés au nom de l'Académie Royale Française par le Grand Académicien Royal de France.

4. Des Instituts Académiques Royaux de France.

4.1 Description

4.1.1 Les Instituts Académiques Royaux sont les organes fonctionnels de l'Académie Royale de France qui permettront à celle-ci de remplir les diverses entreprises qu’elle se sera assignées.

4.2 Modalités d’ouverture

4.2.1 Tout établissement d’un nouvel Institut Académique Royal sera soumis à l'approbation du Collège des Académiciens Royaux de France, après défense de son objet par l’Académicien Royal de France qui en fera la demande et acceptera d’en assumer la direction au nom du Collège des Académiciens Royaux de France, jusqu’à sa démission de l’institut, sa mort ou sa révocation.

4.2.2 Tout établissement effectif d’un nouvel Institut Académique Royal sera suivi de sa publication par Décret Académique, lequel sera ajouté aux présents statuts.

4.3 Modalités de fermeture

4.3.1 Toute fermeture d’un Institut Académique Royal existant sera soumise à l'approbation du Collège des Académiciens Royaux de France après défense des raisons objectives et incitantes qui en motiveront la fermeture par l’Académicien Royal de France qui en aura assumé la direction en dernier.

4.3.2 Toute fermeture effective d’un Institut Académique Royal existant sera suivie de sa publication par Décret Académique, lequel sera ajouté aux présents statuts.

4.4 Direction

4.4.1 Chaque Institut Académique Royal est dirigé par l’Académicien Royal de France qui aura été délégué par le Collège des Académiciens Royaux de France.

4.4.2 Les Académiciens Royaux de France en charge d’un Institut Académique Royal pourront, s’ils le souhaitent, s’adjoindre les services d’un Maître Académique qui les secondera dans l’exercice de leurs fonctions sans néanmoins pouvoir se substituer à eux au devant du Collège des Académiciens Royaux de France.

4.4.3 Un Académicien Royal déjà en charge d’un Institut Académique ne peut prendre la direction d’un second Institut Académique.

4.5 Fonctionnement

4.5.1 Le fonctionnement et la gestion quotidienne des Instituts Académiques Royaux de France seront confiés à la bienveillance des Académiciens Royaux de France en chaire ainsi que de leurs Maîtres Académiques éventuels, y compris de ce qui en sera du recrutement des Copistes Académiques.

4.5.2 Les publications ainsi que toutes initiatives publiques de tout Institut Académique Royal seront préalablement soumises à approbation du Collège des Académiciens Royaux de France par vote à la majorité simple des balottes.

5. De l’Ordre Honorifique des Mérites académiques.

5.1 Identité de l'Ordre.

5.1.1 : L'Ordre Honorifique des Mérites académiques est une distinction du Royaume de France, décernée mensuellement par l'Académie Royale de France.

5.1.2 : L’Ordre Honorifique des Mérites académiques récompense les éminents mérites des sujets de toutes nationalités qui ont œuvré au rayonnement du Royaume de France dans le domaine de la Découverte, de la Science, des Arts, ainsi que de la Grandeur morale de la France.

5.1.3 : Les insignes de l’Ordre Honorifique des Mérites académiques sont distingués en trois grades :

Officier de l'Ordre Honorifique des Mérites académiques.
Commandeur de l'Ordre Honorifique des Mérites académiques.
Grand’Croix de l'Ordre Honorifique des Mérites académiques.
(Décorations décrites en annexe aux présents statuts)

5.2 Admissibilité et avancement dans l'Ordre.

5.2.1 : L’admission et l’avancement dans l’Ordre sont prononcés par le Collège des Académiciens Royaux, sur proposition d’un Académicien Royal et par vote à l’unanimité des ballottes dans la limite des contingents fixés par le Collège. À savoir:
Six Officiers de l'Ordre Honorifique des Mérites académiques mensuels.
Trois Commandeurs de l'Ordre Honorifique des Mérites académiques mensuels.
Un Grand’Croix de l'Ordre Honorifique des Mérites académiques mensuel.

Cela sans pour autant qu’il faille que le contingent maximal de nominations soit systématiquement atteint.

5.2.2 L’avancement dans l'Ordre Honorifique des Mérites académiques ne peut se faire qu’au grade supérieur immédiat du grade déjà possédé.

5.2.3 Les Grands Académiciens Royaux de France ayant mené à terme leur mandat à la tête de l'Académie Royale Française sont admis protocolairement et de plein droit au grade d'Officier de l'Ordre Honorifique des Mérites académiques.

5.3 Destitution de l'Ordre.

5.3.1 : Le Collège des Académiciens Royaux peut ouvrir un vote de destitution des titres référents à l'Ordre Honorifique des Mérites académiques, après une condamnation en justice effective.

5.3.2 Si un vote en destitution devait s’appliquer à un Académicien décoré de l'Ordre Honorifique des Mérites académiques, celui-ci ne pourrait participer ni aux débats, ni au vote référents à sa destitution.

5.4 Avis publics.

5.4.1 Le Collège des Académiciens Royaux rendra chaque mois ses avis de décorations de l'Ordre Honorifique des Mérites académiques sous forme de Décret Académique établi de la main du Grand Académicien Royal de France.

Faict en Paris, le Sept de décembre 1455
Pour le Collège des Académiciens royaux de France
Pour le Grand Académicien Royal de France
Par la main de Voltaire, Académicien royal de France

Modification des statuts en leur article 2.1.2 apportée par la main de Valatar Cornedrue,
Grand Académicien Royal de France,
Pour le Collège des Académiciens Royaux de France,
A Paris,
Le Onze d'aoust 1456

Citation :

Par décision du Collège Académique Royal,
L'article 2.1.2, présent comme suit dans les statuts de l'Académie Royale de France:

Citation :: 2.1.2 Le Grand Académicien Royal de France est nommé par et parmi le Collège des Académiciens Royaux après approbation du Roy ou par défaut du Grand Maître de France pour un mandat de trois mois, renouvelable une fois.

est modifié de la façon suivante:

Citation :: 2.1.2 Le Grand Académicien Royal de France est nommé par et parmi le Collège des Académiciens Royaux après approbation du Roy ou par défaut du Grand Maître de France pour un mandat de trois mois, renouvelable sans limitation.

Cette modification entre en vigueur avec la publication de la présente annonce.

Faict à Paris,
Le 11 août 1456
Par Valatar Cornedrue, au nom du Collège Académique Royal.
Statuts Internes de L'Académie Royale de France Orcz6

Statuts Internes de L'Académie Royale de France Orcz6

Citation :: 1. De l’identité de l'Académie Royale de France.

1.1 L'Académie Royale de France est une institution de France rattachée à l’Office du Grand Chambellan de France.

1.2 L'Académie Royale de France a pour mission de créer, de soutenir, de défendre le patrimoine immatériel français, et de faire rayonner la grandeur de la France.

1.3 L'Académie Royale de France siège au Palais des Académies. Sa juridiction est l'ensemble du Royaume de France et autres fiefs et territoires de Sa Très-Aristotélicienne Majesté.

1.4 L'Académie Royale de France possède un Sceau duquel seront scellés tous les actes qui s’expédieront par son ordre. Sur le Sceau académique sera représentés une couronne de lauriers.

2. De la structure de L'Académie Royale de France.

2.1.Le Grand Académicien Royal de France.

2.1.1 Le Grand Académicien Royal de France préside à titre honorifique le Collège Académique Royal de France; il est le garant du bon fonctionnement de l’institution, de la sérénité des débats académiques et de l’identité de l’institution. En outre, il est chargé de représenter publiquement le Collège des Académiciens Royaux.

2.1.2 Le Grand Académicien Royal de France est nommé par et parmi le Collège des Académiciens Royaux après approbation du Roy ou par défaut du Grand Chambellan de France pour un mandat de trois mois, renouvelable sans limitation.

2.1.3 Le Grand Académicien Royal de France peut être destitué par le Grand Chambellan de France avec l’aval d’un vote à majorité simple des ballottes par le Collège des Académiciens Royaux ou par intervention directe du Roy.
L’aval du Collège des Académiciens Royaux de France ne serait cependant pas nécessaire pour les cas de trahison vis-à-vis du Roy ou de ses Institutions.

2.1.4 Le Grand Académicien Royal de France œuvre au service de Sa Majesté au sein du Cabinet du Roy.

2.2. Les Académiciens Royaux de France.

2.2.1 Les Académiciens Royaux de France sont les éminentes personnalités qui, de par leur assiduité au travail, dirigeront l'Académie Royale de France dans la réalisation de ses ambitions. Elles devront impérativement résider sur les territoires françoys.

2.2.2 Les Académiciens Royaux de France sont cooptés par le Collège Académique Royal de France, Dans certains cas et si le candidat est porteur d'un projet d'intérêt public, le Collège des Académiciens Royaux ballottera la réception d'un candidat spontané.

2.2.3 Les Académiciens Royaux de France sont reçus et révoqués à la majorité simple par le collège des Académiciens royaux de France, lesquels rendront leurs avis par les ballottes dont chacun des Académiciens possèdera une blanche et une noire.

2.2.4 Les Académiciens Royaux de France auront la possibilité de créer et de prendre la direction d’un Institut Académique Royal après présentation au Collège des Académiciens Royaux de France et accord de celui-ci après vote à la majorité simple des ballottes.

2.2.5 Les Académiciens Royaux de France se comporteront toujours en êtres de bonnes mœurs, de bonne réputation, de bon esprit et agiront toujours de manière propre aux fonctions Académiques et aux lois du Royaume. Cependant et à ce titre, une procédure en justice sera temporairement suspensive des fonctions Académiques durant son instruction, et une condamnation effective ouvrira un vote de destitution par le Collège des Académiciens Royaux.

2.2.6 Tout Académicien Royal de France qui fera l’objet d’un vote de destitution devra se retirer et ne pas participer aux débats et vote référents à sa destitution. On lui aura laissé auparavant le temps et les moyens de s’expliquer de sa situation.

2.3. Les Académiciens Honoris Causa

2.3.1 Les Académiciens Honoris Causa sont les Académiciens reçus à titre honorifique par l'Académie Royale de France.

2.3.2 Le Grand Chambellan de France est protocolairement et de plein droit élevé Académicien Honoris Causa.

2.3.3 Les Académiciens Honoris Causa sont soumis aux mêmes règlementations que les Académiciens Royaux de France.

2.3.4 Les Académiciens Honoris Causa peuvent siéger et participer aux débats du Collège des Académiciens Royaux mais sans pouvoir exercer de droit de vote.

2.3.5 Les Académiciens Honoris Causa ne pourront prendre la direction d’un Institut Académique Royal que si un Académicien Royal de France accepte la supervision de l’institut.

2.4. Les Maîtres Académiques

2.4.1 Les Maîtres Académiques sont chargés de seconder les Académiciens royaux dans l’exercice de leurs fonctions, sans néanmoins pouvoir se substituer à eux au devant du Collège des Académiciens Royaux de France.

2.4.2 Les Maîtres Académiques sont reçus par la seule volonté des Académiciens Royaux en charge d’un Institut Académique royal dans la limite d’un Maître Académique par institut.

2.4.3 Les Maîtres Académiques sont révoqués par la seule volonté de l’Académicien Royal en charge de l’Institut Académique royal où le Maitre officie.

2.5. Les Copistes Académiques

2.5.1 Les Copistes Académiques sont la base de l'Académie Royale de France, ils oeuvrent sous la direction de l'Académicien Royal en charge de l'Institut Académique Royal où ils sont affectés à la réalisation des missions dudit Institut.

2.5.2 Les Copistes Académiques sont reçus par la seule volonté des Académiciens Royaux en charge d’un Institut Académique Royal.

2.5.3 Les Copistes Académiques sont révoqués par la seule volonté de l’Académicien Royal en charge de l’Institut Académique royal où le Copiste officie.

3. Du Collège des Académiciens Royaux de France

3.1 Définition

3.1.1 Le Collège des Académiciens Royaux de France est l’assemblée décisionnaire des Académiciens Royaux de France.

3.1.2 Le Collège des Académiciens Royaux de France sera toujours composé d’un minimum de cinq sièges d’Académiciens Royaux de France.

3.2 Fonctionnement

3.2.1 Le Collège des Académiciens Royaux de France statue par vote à majorité simple des ballottes en toutes les matières de nominations, de révocations, de publications et toutes autres initiatives Académiques établies au nom de l'Académie Royale de France.
Quand les avis se trouveront égaux, la ballotte du Grand Académicien royal de France comptera double.

3.2.2 Le Collège des Académiciens Royaux de France délibère à huis clos et chaque Académicien Royal de France est soumis à un devoir de discrétion quant à ce qui y est établi en son sein afin de se protéger de toute influence extérieure.

3.2.3 Le Collège des Académiciens Royaux de France délibèrera toujours tout haut et de rang, sans interruption ni jalousie, sans reprendre avec chaleur ou mépris les avis de personne, sans rien dire que de nécessaire, et sans répéter ce qui aura été dit ainsi que par qui.

3.3 Avis Publics

3.3.1 Le Collège des Académiciens Royaux de France publiera l'ensemble de ses décisions sous forme de Décrets Académiques scellés au nom de l'Académie Royale de France par le Grand Académicien Royal de France ou par le Grand Chambellan de France.

4. Des Instituts Académiques Royaux de France.

4.1 Description

4.1.1 Les Instituts Académiques Royaux sont les organes fonctionnels de l'Académie Royale de France qui permettront à celle-ci de remplir les diverses entreprises qu’elle se sera assignées.

4.2 Modalités d’ouverture

4.2.1 Tout établissement d’un nouvel Institut Académique Royal sera soumis à l'approbation du Collège des Académiciens Royaux de France, après défense de son objet par l’Académicien Royal de France qui en fera la demande et acceptera d’en assumer la direction au nom du Collège des Académiciens Royaux de France, jusqu’à sa démission de l’institut, sa mort ou sa révocation.

4.2.2 Tout établissement effectif d’un nouvel Institut Académique Royal sera suivi de sa publication par Décret Académique, lequel sera ajouté aux présents statuts.

4.3 Modalités de fermeture

4.3.1 Toute fermeture d’un Institut Académique Royal existant sera soumise à l'approbation du Collège des Académiciens Royaux de France après défense des raisons objectives et incitantes qui en motiveront la fermeture par l’Académicien Royal de France qui en aura assumé la direction en dernier.

4.3.2 Toute fermeture effective d’un Institut Académique Royal existant sera suivie de sa publication par Décret Académique, lequel sera ajouté aux présents statuts.

4.4 Direction

4.4.1 Chaque Institut Académique Royal est dirigé par l’Académicien Royal de France qui aura été délégué par le Collège des Académiciens Royaux de France.

4.4.2 Les Académiciens Royaux de France en charge d’un Institut Académique Royal pourront, s’ils le souhaitent, s’adjoindre les services d’un Maître Académique qui les secondera dans l’exercice de leurs fonctions sans néanmoins pouvoir se substituer à eux au devant du Collège des Académiciens Royaux de France.

4.4.3 Un Académicien Royal déjà en charge d’un Institut Académique ne peut prendre la direction d’un second Institut Académique.

4.5 Fonctionnement

4.5.1 Le fonctionnement et la gestion quotidienne des Instituts Académiques Royaux de France seront confiés à la bienveillance des Académiciens Royaux de France en chaire ainsi que de leurs Maîtres Académiques éventuels, y compris de ce qui en sera du recrutement des Copistes Académiques.

4.5.2 Les publications ainsi que toutes initiatives publiques de tout Institut Académique Royal seront préalablement soumises à approbation du Collège des Académiciens Royaux de France par vote à la majorité simple des ballottes.

Les présents statuts remplacent ceux du 7 de décembre 1455 ainsi que ceux du 11 d'Aoust 1456
Faict en Paris le 26 de Juillet 1457

Pour le Collège des Académiciens Royaux de France,
Francois Noel de Voltaire,
Grand Académicien Royal de France

Pour Sa Majesté le Roy Levan,
Nebisa de Malemort
Grand Chambellan de France

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